Mentions légales
Qui édite ce site, qui l’héberge, et ce que vous pouvez faire de ce qu’il contient.
Éditeur du site
Association Les Pas Tout Nettes
Association de droit local à but non lucratif, inscrite au registre des associations
du tribunal judiciaire de Thionville (Moselle).
N° AMALIA : A2025THI000060
N° SIRET : 992 284 646 00013
Siège social : 56 impasse Joseph Grand
57100 Thionville
Courriel : lespastoutnettes@gmail.com
Direction de la publication
Laetitia BEST, présidente de l’association.
Hébergement
Le site est hébergé par :
LWS — Ligne Web Services
Société par actions simplifiée au capital de 500 000 €
10 rue Penthièvre, 75008 Paris, France
RCS Paris B 851 993 683
Site : www.lws.fr
Les serveurs qui hébergent ce site sont situés en France.
Conception et réalisation
Ce site a été conçu, développé et mis en ligne par Romain Kessler, Software Engineer à Terville (57), qui en assure la maintenance technique.
Le thème, l’extension métier qui fait fonctionner le catalogue d’adoption et les questionnaires, ainsi que l’identité graphique du site sont son œuvre. Il reste l’interlocuteur pour toute question technique : contact@romainkessler.fr.
Propriété intellectuelle
Le nom, le logo et l’identité visuelle de l’association Les Pas Tout Nettes lui appartiennent, ainsi que les textes présentant son action et les photographies de ses protégés. Le code, les gabarits et l’identité graphique du site demeurent la propriété de son concepteur, qui en concède à l’association un droit d’usage libre et permanent pour son propre site. Toute reproduction, même partielle, à des fins autres que l’information sur son action nécessite son accord préalable.
Les photographies des animaux à l’adoption font exception : elles peuvent être partagées librement sur les réseaux sociaux et les sites de protection animale, dès lors que c’est pour favoriser leur adoption et que l’association reste identifiable. C’est même vivement encouragé.
Crédits photographiques
Les photographies illustrant ce site proviennent de l’association ou de fonds d’images libres de droits placés dans le domaine public (licence CC0). Si vous estimez qu’une image publiée ici porte atteinte à vos droits, écrivez à lespastoutnettes@gmail.com : elle sera retirée sans délai le temps de la vérification.
Données personnelles
Les informations transmises par les formulaires de ce site — contact, questionnaire d’adoption, candidature de famille d’accueil — ne servent qu’à traiter votre demande. Elles ne sont ni cédées ni vendues.
Le détail des traitements, des durées de conservation et de la manière d’exercer vos droits figure dans notre politique de confidentialité.
Cookies
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Liens vers d’autres sites
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Responsabilité
Les informations publiées ici sont tenues à jour par des bénévoles. L’association s’efforce de les maintenir exactes, sans pouvoir le garantir : la disponibilité d’un animal, en particulier, peut changer d’un jour à l’autre. Une fiche encore en ligne ne vaut pas engagement.
L’association ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une interruption du service, d’une intrusion ou de la présence d’un virus.
Signaler un contenu
Pour toute demande de correction, de retrait, ou pour signaler un contenu que vous jugez illicite, écrivez à lespastoutnettes@gmail.com. Nous répondons dans les meilleurs délais.
Droit applicable
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Dernière mise à jour : septembre 2026.